La jurisprudence est un terme souvent utilisé dans le droit et surtout à la justice. Ceci est une conception assez complexe à comprendre. C’est pour cela qu’il est important de savoir d’abord l’émergence de son existence avant de connaître sa signification et ses principaux rôles.
La formation de la jurisprudence : Contexte historique
À l’origine, c’était le pouvoir judiciaire qui régit l’ensemble de l’administration d’ordre social, économique et politique. Dès lors, les rois ont décidé d’effectuer un système de séparation de pouvoir. Il a ainsi interdit l’ingérence du pouvoir judiciaire dans d’autres pouvoirs. Cette décision ou l’arrêt du roi était similaire à la loi. D’où la formation de la jurisprudence (loi intéprété par les juges). Dans une ancienne époque, au droit romain, la jurisprudence représentait la science du droit. Ce sont les jurisconsultes qui étaient l’élaborateur de cette science. Le jurisconsulte est la personne qui suggère et propose des avis sur une question de droit, il donne donc des conseils juridiques. Actuellement, la jurisprudence désigne l’ensemble des décisions de la justice restituée par le tribunal. Ceci est rendu par les juges. Désormais, le conseiller juridique de la jurisprudence est donc la fonction du magistrat. Veuillez cliquer ici pour obtenez plus d’informations sur ce sujet.
Quelques notions sur la jurisprudence :
La jurisprudence est l’ensemble des dispositions rendues par les cours ainsi que les tribunaux. Ces décisions sont prises par les juges dans un cas particulier qui ne se figure pas dans le cadre de la loi. Pour être plus précise, face à une circonstance rare pour laquelle la loi n’a aucun secours ou offre que des solutions insuffisantes, ou encore obscures, alors le juge doit faire œuvre de création en s’inspirant de principes généraux de droit. Prenons par exemple la jurisprudence dans le droit immobilier : la Cour de cassation refuse une renonce de vente de bien immobilier déjà signé ou que le vendeur a déjà fait une promesse unilatérale de vente. Ainsi, le juge crée une nouvelle loi de procéder à la vente forcée. Si une règle de droit créée par le magistrat est réutilisée par d’autres juges dans un autre cas similaire, elle devient alors une règle jurisprudentielle. La liberté de recherche du juge est par ailleurs confirmée par le pouvoir judiciaire. Celui-ci a donné au juge la prérogative de dire le droit dans une occurrence spéciale. Cette jurisprudence est relative aux droits et libertés pour garantir la protection effective de l’individu concerné. De ce fait, il faut toujours avoir à l’esprit la règle fondamentale de séparation des pouvoirs. Si l’autorité judiciaire est indépendante et peut faire preuve de création dans l’exercice de ses pouvoirs, il faut souligner qu’elle ne peut pas rendre ce qu’on appelle des arrêts de règlement.
Qu’un est-il des rôles de la jurisprudence ?
D’après l’article du premier paragraphe, la jurisprudence est une base et source indirecte de l’existence de droit, celle-ci est comme une coutume et une doctrine. De ce fait, on peut résulter que cela lui permet d’exercer un pouvoir normatif en l’insuffisance de loi, ou bien en existence des règles pas claires. Sa principale fonction est donc d’adapter une nouvelle loi. Elle a aussi comme responsabilité de créer les règles jurisprudentielles dans presque tout le domaine comme le droit privé et dans le droit de la famille. Cependant, la jurisprudence possède donc un rôle polyvalent, car elle a le pouvoir d’intervenir s’il y a un manque dans la législation dans le droit civil ou la société en le créant ou en le complétant. Enfin, dans le cas où vous en avez des problèmes juridiques, n’hésite pas à faire appel à un avocat spécialise dans la matière. Actuellement, vous pouvez trouver les avocats en ligne.